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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL
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LA TASSÉE DU PATRON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TASSÉE DU PATRON
RIGAL S.A.S. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1383040
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2016

Présentation de la marque LA TASSÉE DU PATRON

Déposée le 5 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TASSÉE DU PATRON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château Saint-Didier Parnac,46140 PARNAC (dossier no 2330073) - 46140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2330073) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TASSÉE DU PATRON est expirée depuis le 5 décembre 2016.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL S.A.S. société par actions simplifiée - Château Saint-Didier Parnac,46140 PARNAC (dossier no 2330073) - 46140 - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2330073) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330073 - Publication au BOPI 2006-12-22

Renouvellement sans limitation n°2077106 - Publication au BOPI 1996-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387902 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388131 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207116 - Publication au BOPI 1996-10-07

Vins, spiritueux et liqueurs.