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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL
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LA CASELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CASELLE
RIGAL SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1562762
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2029

Présentation de la marque LA CASELLE

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CASELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château de Chambert, Les Hauts Coteaux - 46700 - FLORESSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CASELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CASELLE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL SAS, Société par actions simplifiée - Château de Chambert, Les Hauts Coteaux - 46700 - FLORESSAS - France - SIREN 324378058


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387902 - Publication au BOPI 2004-03-02

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155952 - Publication au BOPI 1999-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388131 - Publication au BOPI 2004-03-08

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2009 n°2422816 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-12

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728547 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18

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