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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL
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L'ODACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ODACE
RIGAL SAS

Numéro de dépôt :
4428398
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
L\'ODACE de RIGAL

Présentation de la marque L'ODACE

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ODACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château de Chambert - 46700 - FLORESSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ODACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ODACE arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL SAS - Château de Chambert - 46700 - FLORESSAS - France


TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Boissons alcooliques (à l’exception des bières); boissons alcooliques contenant des fruits (à l’exception des bières); vins; spiritueux; apéritifs à base d'alcools; cidres; digestifs (alcools et liqueurs); liqueurs; eaux-de-vie ; cocktails (à base d’alcools); gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.