Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE FLORE
RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3253074
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2013
JEAN DE FLORE de RIGAL

Présentation de la marque JEAN DE FLORE

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN DE FLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) CHATEAU SAINT DIDIER,46140 PARNAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JEAN DE FLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE FLORE est expirée depuis le 23 octobre 2013.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée - CHATEAU SAINT DIDIER,46140 PARNAC - 46140 - France - SIREN 324378058


T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.