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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL
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Grand Chêne
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Grand Chêne
RIGAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99807471
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2029

Présentation de la marque Grand Chêne

Déposée le 5 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grand Chêne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château de Chambert, Les Hauts Coteaux - 46700 - FLORESSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Grand Chêne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Grand Chêne arrivera à expiration en date du 5 août 2029.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL SAS, société par actions simplifiée - Château de Chambert, Les Hauts Coteaux - 46700 - FLORESSAS - France - SIREN 324378058


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432720 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2019 n°2721055 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-15

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