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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL
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FRINGANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRINGANT
RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1562764
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2019

Présentation de la marque FRINGANT

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRINGANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRINGANT est expirée depuis le 29 novembre 2019.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée - Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France - SIREN 324378058


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387902 - Publication au BOPI 2004-03-02

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155951 - Publication au BOPI 1999-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388131 - Publication au BOPI 2004-03-08

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2009 n°2422818 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée de Cahors