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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL
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FRAICHEUR ESTIVALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAICHEUR ESTIVALE
RIGAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3323583
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/11/2024
FRAICHEUR ESTIVALE de RIGAL

Présentation de la marque FRAICHEUR ESTIVALE

Déposée le 15 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FRAICHEUR ESTIVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque FRAICHEUR ESTIVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAICHEUR ESTIVALE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL SAS, société par actions simplifiée - Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France - SIREN 324378058


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2014 n°2571452 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-13

Vin AOC. Vin de pays. Vin de table.