Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Fleuret d'Or
RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3174501
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
16/07/2022
Fleuret d\'Or de RIGAL

Présentation de la marque Fleuret d'Or

Déposée le 16 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Fleuret d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Fleuret d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fleuret d'Or est expirée depuis le 16 juillet 2022.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée - Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France - SIREN 324378058


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2012 n°2503932 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-05

Vin AOC. Vin de pays. Vin de table