Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE DE TAUZAC
RIGAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3328150
Date de dépôt :
07/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/12/2024
COMTE DE TAUZAC de RIGAL

Présentation de la marque COMTE DE TAUZAC

Déposée le 7 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COMTE DE TAUZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque COMTE DE TAUZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE TAUZAC arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL SAS, société par actions simplifiée - Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France - SIREN 324378058


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2014 n°2572043 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-21

Vin AOC. Vin de pays. Vin de table.