COMTE DE TAUZAC
Présentation de la marque COMTE DE TAUZAC
Déposée le 7 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COMTE DE TAUZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE DE TAUZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE TAUZAC arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.
RIGAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2014 n°2572043 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-21