Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU RIGAL
RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4041235
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
CHATEAU RIGAL de RIGAL

Présentation de la marque CHATEAU RIGAL

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU RIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) CHATEAU SAINT DIDIER PARNAC - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU RIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU RIGAL est expirée depuis le 21 octobre 2023.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée - CHATEAU SAINT DIDIER PARNAC - 46140 - PARNAC - France - SIREN 324378058


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.