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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL
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CHANT'TERROIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANT'TERROIR
RIGAL S.A.S. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1341497
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2016

Présentation de la marque CHANT'TERROIR

Déposée le 5 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANT'TERROIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château Saint-Didier Parnac,46140 PARNAC (dossier no 2305189) - 46140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2305189) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANT'TERROIR est expirée depuis le 5 février 2016.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL S.A.S. société par actions simplifiée - Château Saint-Didier Parnac,46140 PARNAC (dossier no 2305189) - 46140 - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2305189) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305189 - Publication au BOPI 2006-01-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation n°2062689 - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388133 - Publication au BOPI 2004-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°387903 - Publication au BOPI 2004-03-02

Vins, spiritueux et liqueurs.