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Marques déposées par RIGAL Stéphane
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CD DC CHARLES D'ORVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD DC CHARLES D'ORVILLE
RIGAL Stéphane

Numéro de dépôt :
98731716
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2008

Présentation de la marque CD DC CHARLES D'ORVILLE

Déposée le 30 avril 1998 par RIGAL Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD DC CHARLES D'ORVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est RIGAL Stéphane, domicilié(e) 308 Bis Impasse des Giroflées, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel AUZEPY JURIDEC - France.

La marque CD DC CHARLES D'ORVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD DC CHARLES D'ORVILLE est expirée depuis le 30 avril 2008.

RIGAL Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : CD-DC CHARLES D'ORVILLE


RIGAL Stéphane - 308 Bis Impasse des Giroflées, 30900 NIMES - France


Maître Michel AUZEPY JURIDEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

- joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques - emballages en papier, cartons, matière plastique - articles de maroquinerie et petite maroquinerie, sacs, malles, valises, sellerie en cuirs et imitations du cuir, parapluies.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.