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Marques déposées par RIGAL Jean-Michel
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CHATEAU RIGAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU RIGAL
RIGAL Jean-Michel

Numéro de dépôt :
92422743
Date de dépôt :
06/06/1992
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
06/06/2002

Présentation de la marque CHATEAU RIGAL

Déposée le 6 juin 1992 par RIGAL Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « CHATEAU RIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est RIGAL Jean-Michel, domicilié(e) 20 rue du Biard, 82170 GRISOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel RIGAL - France.

La marque CHATEAU RIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU RIGAL est expirée depuis le 6 juin 2002.


RIGAL Jean-Michel - 20 rue du Biard, 82170 GRISOLLES - France


M. Jean-Michel RIGAL - France


Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151095 - Publication au BOPI 1992-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée "Côtes du Frontonnais-Fronton" Rouge et Rosé provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Rigal