Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TASSEE DU PATRON
Monsieur RIGAL Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1003460
Date de dépôt :
07/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA TASSEE DU PATRON

Déposée le 7 décembre 1976 par monsieur RIGAL Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA TASSEE DU PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RIGAL Jean-Marie domicilié(e) Château de Parnac St-Didier, 46140 Parnac. - France.

La marque LA TASSEE DU PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA TASSEE DU PATRON est expirée depuis le 7 décembre 1986.

RIGAL Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : RIGAL , CHATEAU PORTE VITRE PARNAC , CHATEAU ST DIDIER PARNAC , LA BORIO DEL PASTRE , CHATEAU DE PARNAC SAINT DIDIER , LA GARIOTTE , RIGAL , LES CAPITELLES , CHANT TERROIR


Monsieur RIGAL Jean-Marie - Château de Parnac St-Didier, 46140 Parnac. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006

Vins, spiritueux et liqueurs.