Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA GARIOTTE
Numéro de dépôt :
943553
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA GARIOTTE
Déposée le 16 janvier 1976 par monsieur Rigal (Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA GARIOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA GARIOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA GARIOTTE est expirée depuis le 16 janvier 1986.
Rigal (Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496