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Marques déposées par RIGAL GABRIEL
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36 QUAI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

36 QUAI
RIGAL GABRIEL

Numéro de dépôt :
3764662
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2020
36 QUAI de RIGAL GABRIEL

Présentation de la marque 36 QUAI

Déposée le 8 septembre 2010 par RIGAL GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 36 QUAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est RIGAL GABRIEL domicilié(e) 9 RUE DE LA MONNAIE - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGAL GABRIEL domicilié(e) 9 RUE DE LA MONNAIE - 69002 - LYON - France.

La marque 36 QUAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 36 QUAI est expirée depuis le 8 septembre 2020.


RIGAL GABRIEL - 9 RUE DE LA MONNAIE - 69002 - LYON - France


RIGAL GABRIEL - 9 RUE DE LA MONNAIE - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562513 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Inscription le 22 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659792 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22

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