Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU RIGAL CAUMONT
RIGAL FranÇoise

Numéro de dépôt :
1642147
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2001
CHATEAU RIGAL CAUMONT de RIGAL FranÇoise

Présentation de la marque CHATEAU RIGAL CAUMONT

Déposée le 1 février 1991 par RIGAL FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU RIGAL CAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIGAL FranÇoise, domicilié(e) 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque CHATEAU RIGAL CAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU RIGAL CAUMONT est expirée depuis le 1 février 2001.


RIGAL FranÇoise - 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU RIGAL CAUMONT