Déposée le 25 juillet 2002 par RIGAL DOMINIQUE et RIGAL GABRIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « INNOV.ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Les déposants sont RIGAL DOMINIQUE, domicilié(e) 4 CH. DE CHANTEMERLE,69370 ST DIDIER AU Mt D'OR - 69370 - France et RIGAL GABRIEL, domicilié(e) 4, CH. DE CHANTEMERLE,69370 St DIDIER AU Mt D'OR - 69370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGAL DOMINIQUE domicilié(e) 4, CHEMIN DE CHANTEMERLE,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France.
La marque INNOV.ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV.ID est expirée depuis le 25 juillet 2012.
RIGAL DOMINIQUE - 4 CH. DE CHANTEMERLE,69370 ST DIDIER AU Mt D'OR - 69370 - France
RIGAL GABRIEL - 4, CH. DE CHANTEMERLE,69370 St DIDIER AU Mt D'OR - 69370 - France
RIGAL DOMINIQUE - 4, CHEMIN DE CHANTEMERLE,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
. Publicité, location d'espaces publicitaires, conseils en organisation, direction d'affaires. . Publication de livres, ouvrages et documents sur tout types de supports, formation professionnelle, organisation de colloques et congrès. . Conseils en recherche et développement de produits pour des tiers, études de projets techniques et élaboration de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits. . Produits en papier et carton, à savoir : - Conteneur isolant pour boissons chaudes. . Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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