Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES VIGNES-BOIS DES FONTS
Numéro de dépôt :
1352032
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
17/04/1996
Présentation de la marque DOMAINE LES VIGNES-BOIS DES FONTS
Déposée le 17 avril 1986 par RIGAL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LES VIGNES-BOIS DES FONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES VIGNES-BOIS DES FONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES VIGNES-BOIS DES FONTS est expirée depuis le 17 avril 1996.
RIGAL Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40