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Marques déposées par RIGAL Bernard
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DOMAINE LES VIGNES-BOIS DES FONTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES VIGNES-BOIS DES FONTS
RIGAL Bernard, Jacques

Numéro de dépôt :
1352032
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
17/04/1996

Présentation de la marque DOMAINE LES VIGNES-BOIS DES FONTS

Déposée le 17 avril 1986 par RIGAL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LES VIGNES-BOIS DES FONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIGAL Bernard, Jacques, domicilié(e) Les Frétillères, RAZAC DE SAUSSIGNAC, 24240 SIGOULES. - France.

La marque DOMAINE LES VIGNES-BOIS DES FONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES VIGNES-BOIS DES FONTS est expirée depuis le 17 avril 1996.

RIGAL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Gareneau , DOMAINE DES FRETILLERES , BERNARD RIGAL


RIGAL Bernard, Jacques - Les Frétillères, RAZAC DE SAUSSIGNAC, 24240 SIGOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée; Domaine les VIGNES-BOIS DES FONTS