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Marques déposées par monsieur RIGAL Bernard
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DOMAINE DES FRETILLERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FRETILLERES
M. RIGAL Bernard

Numéro de dépôt :
3952943
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
DOMAINE DES FRETILLERES de RIGAL Bernard

Présentation de la marque DOMAINE DES FRETILLERES

Déposée le 4 octobre 2012 par monsieur RIGAL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES FRETILLERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur RIGAL Bernard domicilié(e) Les Frétillères - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIGAL Bernard domicilié(e) Les Frétillères - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France.

La marque DOMAINE DES FRETILLERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES FRETILLERES est expirée depuis le 4 octobre 2022.

RIGAL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Gareneau


M. RIGAL Bernard - Les Frétillères - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France


M. RIGAL Bernard - Les Frétillères - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Vin d'appellation d'origine controlée, vins de pays. Provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Frétillères.