Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D like
Mme rigal alice
Mle rigal madeleine

Numéro de dépôt :
4066475
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2024
D like de rigal alice

Présentation de la marque D like

Déposée le 6 février 2014 par madame rigal alice et mademoiselle rigal madeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D like » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Les déposants sont madame rigal alice domicilié(e) 36 rue des gasses - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France et mademoiselle rigal madeleine domicilié(e) 127 rue de seze - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme rigal alice domicilié(e) 36 rue des gasses - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

La marque D like a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D like est expirée depuis le 6 février 2024.


Mme rigal alice - 36 rue des gasses - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France

Mle rigal madeleine - 127 rue de seze - 69006 - LYON - France


Mme rigal alice - 36 rue des gasses - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634877 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).