Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST PAS SORCIER C'EST PAS SORCIER
RIFF International Production SA, N° SIRET 33039468500037

Numéro de dépôt :
3187151
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2012
C\'EST PAS SORCIER C\'EST PAS SORCIER de RIFF International Production SA

Présentation de la marque C'EST PAS SORCIER C'EST PAS SORCIER

Déposée le 4 octobre 2002 par RIFF International Production SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'EST PAS SORCIER C'EST PAS SORCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est RIFF International Production SA, N° SIRET 33039468500037 domicilié(e) 90, rue de Javel,75015 Paris - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent LAMY Riff International Production domicilié(e) 90, rue de Javel,75015 Paris - 75015 - France.

La marque C'EST PAS SORCIER C'EST PAS SORCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST PAS SORCIER C'EST PAS SORCIER est expirée depuis le 4 octobre 2012.


RIFF International Production SA, N° SIRET 33039468500037 - 90, rue de Javel,75015 Paris - 75015 - France


Vincent LAMY Riff International Production - 90, rue de Javel,75015 Paris - 75015 - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390700 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Produits de l'imprimerie : articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier, carton, boîtes en papier ou en carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, calendriers, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Matières d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc). Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluie, parasols et cannes ; porte-feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpiniste, de campeur, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de billards, patins à glaces ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, ski. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau d'informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences, services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Publications de livres. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. Articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles). Caractères d'imprimerie, clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Fouets et sellerie. Prêt de livres, dressage d'animaux, location de films, location d'enregistrement sonores, location de décors de spectacles, montage de bande vidéo, réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.