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Marques déposées par RIEUX Jean Loys
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C.BT.Chiberta chiberta golfwear
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.BT.Chiberta chiberta golfwear
RIEUX Jean Loys

Numéro de dépôt :
3012465
Date de dépôt :
07/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2010
C.BT.Chiberta chiberta golfwear de RIEUX Jean Loys

Présentation de la marque C.BT.Chiberta chiberta golfwear

Déposée le 7 mars 2000 par RIEUX Jean Loys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.BT.Chiberta chiberta golfwear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est RIEUX Jean Loys, domicilié(e) 51 avenue des Liserons, 40150 HOSSEGOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Loys RIEUX - France.

La marque C.BT.Chiberta chiberta golfwear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.BT.Chiberta chiberta golfwear est expirée depuis le 7 mars 2010.


RIEUX Jean Loys - 51 avenue des Liserons, 40150 HOSSEGOR - France


M. Jean Loys RIEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Inscription le 17 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500247 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17

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