Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENTEUR PAYS
M. RIEUL LEBRETON

Numéro de dépôt :
4329541
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2027
SENTEUR PAYS de RIEUL LEBRETON

Présentation de la marque SENTEUR PAYS

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par monsieur RIEUL LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENTEUR PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est monsieur RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

La marque SENTEUR PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTEUR PAYS arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

RIEUL LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : ZOONIMAUX , FOIRE DES MASCAREIGNES , FLOREAL , H24 , PHARMA PROTECT HQP , Pause Café Tradition , Vue Belle United Coffee , CANIPRO , FLORE ET HALLE , MOTHER'S DAY FLOWER


M. RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


M. RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Café .