Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTERBEL HQP
Monsieur RIEUL LEBRETON

Numéro de dépôt :
4656765
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
NOTERBEL HQP de RIEUL LEBRETON

Présentation de la marque NOTERBEL HQP

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par monsieur RIEUL LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTERBEL HQP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est monsieur RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

La marque NOTERBEL HQP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTERBEL HQP arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

RIEUL LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : ZOONIMAUX , FOIRE DES MASCAREIGNES , FLOREAL , H24 , PHARMA PROTECT HQP , Pause Café Tradition , Vue Belle United Coffee , CANIPRO , FLORE ET HALLE , MOTHER'S DAY FLOWER


Monsieur RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Monsieur RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Masques respiratoires et filtres associés autres que pour la respiration artificielle ; Masques de protection pour les ouvriers. Masques anti-poussières ; Masques anti-pollution pour la protection respiratoire ;

Masques chirurgicaux ; Masques utilisés par le personnel médical ; Masques respiratoires à usage chirurgical ; Masques respiratoires à usage médical ; Masques hygiéniques anti-poussières à usage médical ; Masque de protection nasale à usage médical ; Masques de protection pour le personnel médical ; Masques de protection pour le personnel dentaire ; Masques d’hygiène à usage médical.