Marque enregistrée - Marque en vigueur

NoterBel
Monsieur RIEUL LEBRETON

Numéro de dépôt :
4537251
Date de dépôt :
26/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2029
NoterBel de RIEUL LEBRETON

Présentation de la marque NoterBel

Déposée par voie électronique le 26 mars 2019 par monsieur RIEUL LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NoterBel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

La marque NoterBel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NoterBel arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.

RIEUL LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : ZOONIMAUX , FOIRE DES MASCAREIGNES , FLOREAL , H24 , PHARMA PROTECT HQP , Pause Café Tradition , Vue Belle United Coffee , CANIPRO , FLORE ET HALLE , MOTHER'S DAY FLOWER


Monsieur RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Monsieur RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Café ; thé ; cacao ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).