Déposée par voie électronique le 10 juillet 2013 par monsieur RIEUL LEBRETON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ARCHE DE NOË » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est monsieur RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France.
La marque L'ARCHE DE NOË a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France
M. RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; décorations de fleurs ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; plantes séchées pour la décoration ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment par catalogue ou sur internet, en vue de la location et vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services de location et de vente au détail de végétaux, de plantes, de fleurs, de semences, de compositions florales, de récipients et conteneurs pour plantes et fleurs, de mobilier de jardin ; service de vente au détail dans le domaine de la jardinerie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services de pépiniéristes ; information et conseil en matière de culture des plantes, de jardinage, d'horticulture, d'art floral, de décoration florale, de produits et de matériels adaptés aux plantes et aux fleurs ; compositions florales ; confection de couronnes de fleurs ; Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste ; location de matériel de jardinage.
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