Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DE BOURBON
M. RIEUL LEBRETON

Numéro de dépôt :
4360359
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
COMPAGNIE DE BOURBON de RIEUL LEBRETON

Présentation de la marque COMPAGNIE DE BOURBON

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par monsieur RIEUL LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE DE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

La marque COMPAGNIE DE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DE BOURBON arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

RIEUL LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : ZOONIMAUX , FOIRE DES MASCAREIGNES , FLOREAL , H24 , PHARMA PROTECT HQP , Pause Café Tradition , Vue Belle United Coffee , CANIPRO , FLORE ET HALLE , MOTHER'S DAY FLOWER


M. RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


M. RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Café ; thé ; cacao ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.