Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie AGRICOLE
Monsieur RIEUL LEBRETON

Numéro de dépôt :
4548138
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2029
Brasserie AGRICOLE de RIEUL LEBRETON

Présentation de la marque Brasserie AGRICOLE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par monsieur RIEUL LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

La marque Brasserie AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie AGRICOLE arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.

RIEUL LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : ZOONIMAUX , FOIRE DES MASCAREIGNES , FLOREAL , H24 , PHARMA PROTECT HQP , Pause Café Tradition , Vue Belle United Coffee , CANIPRO , FLORE ET HALLE , MOTHER'S DAY FLOWER


Monsieur RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Monsieur RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.