Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

3 cirques
M. RIEUL LEBRETON

Numéro de dépôt :
3941753
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
3 cirques de RIEUL LEBRETON

Présentation de la marque 3 cirques

Déposée le 24 août 2012 par monsieur RIEUL LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 3 cirques »

Le déposant est monsieur RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

RIEUL LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : ZOONIMAUX , FOIRE DES MASCAREIGNES , FLOREAL , H24 , PHARMA PROTECT HQP , Pause Café Tradition , Vue Belle United Coffee , CANIPRO , FLORE ET HALLE , MOTHER'S DAY FLOWER


M. RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France


M. RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602689 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.