Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
3 cirques
M. RIEUL LEBRETON
Numéro de dépôt :
3941753
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque 3 cirques
Déposée le 24 août 2012 par monsieur RIEUL LEBRETON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « 3 cirques »
Le déposant est monsieur RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEUL LEBRETON domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France
M. RIEUL LEBRETON - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE - 97435 - ST GILLES LES HAUTS - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602689 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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