Déposée le 20 juin 2003 par rieubland jean dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. AGEN),
la marque française « quarante 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est rieubland jean dominique domicilié(e) 174 avenue du docteur nogues - 47550 - BOE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, jean dominique rieubland domicilié(e) 174 avenue du docteur nogues - 47550 - BOE - France.
La marque quarante 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque quarante 7 est expirée depuis le 20 juin 2023.
rieubland jean dominique - 174 avenue du docteur nogues - 47550 - BOE - France
jean dominique rieubland - 174 avenue du docteur nogues - 47550 - BOE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2531391 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-30
Vêtements chapellerie chemises bonneterie. Bonneterie rubans banderoles. Imprimerie tirages de photos et documents serigraphie.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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