Marque expirée - Marque en non vigueur

COSMOREP
RIEU INVESTISSEMENTS S.A. SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1488987
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2018

Présentation de la marque COSMOREP

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) RIEU INVESTISSEMENTS à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMOREP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIEU INVESTISSEMENTS à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 2 bis Rue Charles de Gaulle,91070 BONDOUFLE (dossier no 2368852) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 281 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS domicilié(e) 58 RUE DE CHATEAUDUN,75009 PARIS (dossier no 2368852) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSMOREP est expirée depuis le 16 septembre 2018.


RIEU INVESTISSEMENTS S.A. SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 2 bis Rue Charles de Gaulle,91070 BONDOUFLE (dossier no 2368852) - 91070 - France - SIREN 419281456


JP COLAS - 58 RUE DE CHATEAUDUN,75009 PARIS (dossier no 2368852) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Renouvellement avec limitation le 1 avril 2008 n°2123281 - Publication au BOPI 2008-04-01

Inscription le 11 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56858 - Publication au BOPI 1991-10-11

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368852 - Publication au BOPI 2008-04-01

Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250690 - Publication au BOPI 1998-02-24

Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468536 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 17 octobre 2008 - Gage constitué n°487167 - Publication au BOPI 2008-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Inscription le 20 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°514234 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 15 novembre 2016 - Radiation de gage n°689079 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15

Inscription le 7 février 2018 - Changement d'adresse n°716477 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Matières plastiques synthétiques sous forme liquide ou de pâte. Produits liquides ou pâteux pour la réparation, le colmatage et le calfeutrage de tous interstices, fissures, fentes, fuites et autres défauts d'étanchéité, produits de scellement.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.