Déposée le 14 mai 2002 par RIETER Jean Luc et CONTAMIN Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « La Pangée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Les déposants sont RIETER Jean Luc domicilié(e) 54 bd Itam,13150 TARASCON - 13150 - France et CONTAMIN Isabelle domicilié(e) 200 Rte de St Remy,13150 TARASCON - 13150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIETER Jean Luc domicilié(e) 54 bd Itam,13150 TARASCON - 13150 - France.
La marque La Pangée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164890.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pangée est expirée depuis le 14 mai 2012.
RIETER Jean Luc - 54 bd Itam,13150 TARASCON - 13150 - France
CONTAMIN Isabelle - 200 Rte de St Remy,13150 TARASCON - 13150 - France - SIREN 3
RIETER Jean Luc - 54 bd Itam,13150 TARASCON - 13150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Vêtements en Alpaga. Soie, cachemire, coton, cuir. Textiles d'ameublement en soie, alpaga, cachemire, cuir et coton
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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