Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Pangée
RIETER Jean Luc
CONTAMIN Isabelle

Numéro de dépôt :
3164890
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012
La Pangée de RIETER Jean Luc

Présentation de la marque La Pangée

Déposée le 14 mai 2002 par RIETER Jean Luc et CONTAMIN Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Pangée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Les déposants sont RIETER Jean Luc domicilié(e) 54 bd Itam,13150 TARASCON - 13150 - France et CONTAMIN Isabelle domicilié(e) 200 Rte de St Remy,13150 TARASCON - 13150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIETER Jean Luc domicilié(e) 54 bd Itam,13150 TARASCON - 13150 - France.

La marque La Pangée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pangée est expirée depuis le 14 mai 2012.


RIETER Jean Luc - 54 bd Itam,13150 TARASCON - 13150 - France

CONTAMIN Isabelle - 200 Rte de St Remy,13150 TARASCON - 13150 - France - SIREN 3


RIETER Jean Luc - 54 bd Itam,13150 TARASCON - 13150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Vêtements en Alpaga. Soie, cachemire, coton, cuir. Textiles d'ameublement en soie, alpaga, cachemire, cuir et coton

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.