Déposée le 30 novembre 1999 par RIERE Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULATION AUTOMATIQUE »
Le déposant est RIERE Philippe domicilié(e) 60 rue Jeanne d'Arc - 94210 - LA VARENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe RIERE domicilié(e) 60 AVENUE JEANNE D'ARC - 94210 - LA VARENNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIERE Philippe - 60 rue Jeanne d'Arc - 94210 - LA VARENNE - France
Philippe RIERE - 60 AVENUE JEANNE D'ARC - 94210 - LA VARENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419250 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29
Inscription le 19 mars 2012 - Changement d'adresse n°571856 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19
Avertisseur sonore de modulation en fonction de l'environnement sonore incorporé ou équipant tous objets domestiques, industriels ou autres et sur tous engins à moteur terrestres, fluviaux, aériens ou autres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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