Déposée le 23 août 2013 par monsieur RIERA MORGAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CIG SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est monsieur RIERA MORGAN domicilié(e) MAS PETIT FOURCHON, 1070 CHEMIN NADAL - 13200 - ARLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIERA MORGAN domicilié(e) MAS PETIT FOURCHON, 1070 CHEMIN NADAL, 13200 ARLES - France.
La marque CIG SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIG SERVICE est expirée depuis le 23 août 2023.
M. RIERA MORGAN - MAS PETIT FOURCHON, 1070 CHEMIN NADAL - 13200 - ARLES - France
M. RIERA MORGAN - MAS PETIT FOURCHON, 1070 CHEMIN NADAL, 13200 ARLES - France
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs, ; aromes naturels alimentaires à base d'huiles essentielles pour ; cigarettes électroniques et inhalateurs avec ou sans nicotine ;
Produits pharmaceutiques ; cigarettes sans tabac ; produits chimiques à usage médical ; cigarettes, cigares, ; cigarillos, pipes électroniques à usage médical ; cigarettes (sans ; tabac) à usage médical ; produits pharmaceutiques à savoir ; produits pour arrêter de fumer ;
Appareils et instruments pour la conduite, la ; distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries, pulvérisateurs, ; atomiseurs, cartomiseurs, clearomiseurs, stardusts, kangers, tanks, chargeurs USB, adaptateur secteur et ; accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos, pipes ; électroniques et électroniques rechargeables ou jetables ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production ; de vapeur ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; cigarettes ; électroniques non à usage médical, cigarettes contenant des ; succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes ; électroniques à évaporation de substances aromatiques et de ; nicotine ; système de recharge pour cigarettes électroniques ;
Présentation de produits sur tout moyen de ; communication pour la vente au détail ; service d'informations ; commerciales notamment par catalogue de ventes par ; correspondance ; services liés à la vente en gros par catalogues ; de vente par correspondance, par catalogues en ligne, service de ; vente au détail en ligne et commande par téléphone des ; produits suivants : parfums, huiles essentielles, eaux de ; senteurs, arômes naturels alimentaires à base d'huiles ; essentielles pour cigarettes électroniques et inhalateurs avec ou ; sans nicotine, produits pharmaceutiques, cigarettes sans tabac, ; produits chimiques à usage médical, cigarettes, cigares, ; cigarillos, pipes électroniques à usage médical, cigarettes (sans ; tabac) à usage médical, produits pharmaceutiques à savoir ; produits pour arrêter de fumer, appareils et instruments pour la ; conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le ; réglage ou la commande du courant électrique, batteries, ; pulvérisateurs, atomiseurs, cartomiseurs, clearomiseurs, stardusts, kangers, tanks, chargeurs USB, ; adaptateur secteur et accumulateurs pour cigarettes, cigares, ; cigarillos, pipes électroniques et électroniques rechargeables ou ; jetables, tabac, articles pour fumeurs, cigarettes électroniques ; non à usage médical, cigarettes contenant des succédanés du ; tabac non à usage médical, cigarettes électroniques à ; évaporation de substances aromatiques et de nicotine, système ; de recharge pour cigarettes électroniques.
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