Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOP
Numéro de dépôt :
1220801
Date de dépôt :
18/10/1982
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
18/10/1992
Présentation de la marque TOP
Déposée le 18 octobre 1982 par RIEME Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP est expirée depuis le 18 octobre 1992.
RIEME Didier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16