Déposée le 2 juin 1997 par la société RIEME DIDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Mortuacien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est la société RIEME DIDIER domicilié(e) 21 Rue de la Louhière, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 945 251 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEME DIDIER - France.
La marque Le Mortuacien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIEME DIDIER - 21 Rue de la Louhière, 25500 MORTEAU - France - SIREN 341945251
RIEME DIDIER - France
Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391098 - Publication au BOPI 2004-04-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Viande et extraits de viande (à l'exception des saucisses, du jambon fumé), poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre GALLUS), gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; succédanés du café; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie (à l'exception des chocolats), glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever: sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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