Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MORTUACIEN
RIEME Didier

Numéro de dépôt :
1672521
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
03/06/2001
LE MORTUACIEN de RIEME Didier

Présentation de la marque LE MORTUACIEN

Déposée le 3 juin 1991 par RIEME Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LE MORTUACIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIEME Didier, domicilié(e) 21 Rue de la Louhière, 25500 MORTEAU - France.

La marque LE MORTUACIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MORTUACIEN est expirée depuis le 3 juin 2001.

RIEME Didier a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TOP , RB RIEME SIROP DE GENTIANE , TOP , LA MORTUACIENNE , LE MORTUACIEN , REINE DES LIMONADES LA MORTUACIENNE , TOP SODA , CHARLETTE , LA MORTUACIENNE


RIEME Didier - 21 Rue de la Louhière, 25500 MORTEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Eaux gazeuses, limonades sirops, bières