Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MORTUACIEN
Numéro de dépôt :
1672521
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
03/06/2001
Présentation de la marque LE MORTUACIEN
Déposée le 3 juin 1991 par RIEME Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LE MORTUACIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MORTUACIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MORTUACIEN est expirée depuis le 3 juin 2001.
RIEME Didier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50