Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MORTUACIENNE
RIEME DIDIER

Numéro de dépôt :
97680906
Date de dépôt :
02/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2007

Présentation de la marque LA MORTUACIENNE

Déposée le 2 juin 1997 par la société RIEME DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MORTUACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la société RIEME DIDIER domicilié(e) 21 Rue de la Louhière, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 945 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEME DIDIER - France.

La marque LA MORTUACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MORTUACIENNE est expirée depuis le 2 juin 2007.

RIEME DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TOP , RB RIEME SIROP DE GENTIANE , TOP , LA MORTUACIENNE , LE MORTUACIEN , REINE DES LIMONADES LA MORTUACIENNE , LE MORTUACIEN , TOP SODA , CHARLETTE


RIEME DIDIER - 21 Rue de la Louhière, 25500 MORTEAU - France - SIREN 341945251


RIEME DIDIER - France


Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391098 - Publication au BOPI 2004-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Viande et extraits de viande (à l'exception des saucisses, du jambon fumé), poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre GALLUS), gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie (à l'exception des chocolats), glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.