LA MORTUACIENNE
Présentation de la marque LA MORTUACIENNE
Déposée le 25 mai 1981 par RIEME Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LA MORTUACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA MORTUACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA MORTUACIENNE est expirée depuis le 25 mai 1991.
RIEME Didier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13