Marque enregistrée - Marque en vigueur

RABASSE
RIEME BOISSONS

Numéro de dépôt :
4483490
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
RABASSE de RIEME BOISSONS

Présentation de la marque RABASSE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par RIEME BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RABASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est RIEME BOISSONS domicilié(e) 21 Rue de la Louhière - 25500 - MORTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque RABASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RABASSE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

RIEME BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RIEME , RIEME , TOP , LE MORTUACIEN , LA MORTUACIENNE , RB , SIROP DE SAPIN DES VOSGES


RIEME BOISSONS - 21 Rue de la Louhière - 25500 - MORTEAU - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Bières.