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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIEME BOISSONS
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LE MORTUACIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MORTUACIEN
RIEME BOISSONS, SARL

Numéro de dépôt :
3155533
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2022
LE MORTUACIEN de RIEME BOISSONS

Présentation de la marque LE MORTUACIEN

Déposée le 25 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIEME BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MORTUACIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIEME BOISSONS domicilié(e) 21 rue de la Louhière - 25500 - MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 945 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LE MORTUACIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MORTUACIEN est expirée depuis le 25 mars 2022.

RIEME BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RIEME , RABASSE , RIEME , TOP , LA MORTUACIENNE , RB , REINE DES LIMONADES FONDEE EN 1921 LA MORTUACIENNE L'AUTHENTIQUE ARTISANALE , SIROP DE SAPIN DES VOSGES


RIEME BOISSONS, SARL - 21 rue de la Louhière - 25500 - MORTEAU - France - SIREN 341945521


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391098 - Publication au BOPI 2004-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491879 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

Soda.