LA MORTUACIENNE

RIEME BOISSONS, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque LA MORTUACIENNE

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIEME BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MORTUACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIEME BOISSONS domicilié(e) 21 Rue de la Louhière - 25500 - MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 945 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LA MORTUACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MORTUACIENNE est expirée depuis le 26 novembre 2022.

RIEME BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RIEME , RABASSE , RIEME , TOP , LE MORTUACIEN , RB , REINE DES LIMONADES FONDEE EN 1921 LA MORTUACIENNE L'AUTHENTIQUE ARTISANALE , SIROP DE SAPIN DES VOSGES