Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR
M. RIEHL FABIEN
M. GHAOUI MEHDI

Numéro de dépôt :
4039574
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2023
OR de RIEHL FABIEN

Présentation de la marque OR

Déposée le 14 octobre 2013 par monsieur RIEHL FABIEN et monsieur GHAOUI MEHDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur RIEHL FABIEN domicilié(e) 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France et monsieur GHAOUI MEHDI domicilié(e) 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS DOMAINS, M. RIEHL FABIEN domicilié(e) 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR est expirée depuis le 14 octobre 2023.


M. RIEHL FABIEN - 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France

M. GHAOUI MEHDI - 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France


BUSINESS DOMAINS, M. RIEHL FABIEN - 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Poussettes ;

Pétards.