LA ROYALE
Présentation de la marque LA ROYALE
Déposée le 30 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIEFFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267484.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROYALE arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.
RIEFFEL a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Errata de la publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39