Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOUCROUTE LA ROYALE
RIEFFEL, Sarl

Numéro de dépôt :
4267489
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2026
CHOUCROUTE LA ROYALE de RIEFFEL

Présentation de la marque CHOUCROUTE LA ROYALE

Déposée le 30 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIEFFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHOUCROUTE LA ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIEFFEL domicilié(e) CHEMIN SAINTE ODILE - 67880 - KRAUTERGERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEFFEL, SARL, ERIC RIEFFEL domicilié(e) CHEMIN SAINTE ODILE - 67880 - KRAUTERGERSHEIM - France.

La marque CHOUCROUTE LA ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUCROUTE LA ROYALE arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

RIEFFEL a également déposé les autres marques suivantes : LA ROYALE , NAVDOR , PATDOR , CHOUDOR , CHOUDOR


RIEFFEL, Sarl - CHEMIN SAINTE ODILE - 67880 - KRAUTERGERSHEIM - France


RIEFFEL, SARL, ERIC RIEFFEL - CHEMIN SAINTE ODILE - 67880 - KRAUTERGERSHEIM - France


Republication pour erratum - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Errata de la publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Choucroute.