Déposée le 24 octobre 2000 par RIEFFEL MARC THIERRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est RIEFFEL MARC THIERRY, domicilié(e) Res. la Touloubre Bât. C., Av. Jean ORSINI, 13540 Puyricard - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEFFEL MARC - France.
La marque BIOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSPHERE est expirée depuis le 24 octobre 2010.
RIEFFEL MARC THIERRY - Res. la Touloubre Bât. C., Av. Jean ORSINI, 13540 Puyricard - France
RIEFFEL MARC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Produits destinés à l'agriculture, à l'horticulture à savoir : engrais biologique, terreau Granulat drainant Outils et instruments à mains, entraînés manuellement Outillages de jardin actionnés manuellement Contenants modulaires à savoir pots, bacs à réserve d'eau, jardinières juxtaposables ou pas, supports de jardinières, de pots et bacs à réserve d'eau - soucoupes - Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines. Semences champignons, mycorhizes, fruits et légumes frais - plantes et fleurs naturelles - tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIOSPHERE"
