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Marques déposées par RIEDEL Paul
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TRISO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRISO
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
92439249
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque TRISO

Déposée le 15 octobre 1992 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « TRISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est RIEDEL Paul, domicilié(e) Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL - France.

La marque TRISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRISO est expirée depuis le 15 octobre 2002.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : CELLULEGE , CALFISOL , SURVIV'AL , OASIS "L'OMBRE OUI MAIS FRAICHE" , TRISODUR , INFRASOUND ISOSOUND "C'est le Silence" , L'ISOLANT BIEN ÊTRE , BATIREFLEX , LES 3 MOULINS , CATA-THERME


RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France


Paul RIEDEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Demande de renouvellement le 5 novembre 2002 n°2230080 - Publication au BOPI 2002-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Inscription le 6 janvier 2004 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°384315 - Publication au BOPI 2004-01-06

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 20 mars 2000 - Concession de licence n°297329 - Publication au BOPI 2000-03-20

Inscription le 21 juin 1999 - Concession de licence n°279399 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 28 juillet 1993 - REJET PARTIEL n°161561 - Publication au BOPI 1993-07-28

Inscription le 22 mai 2003 - Demande de relevé de déchéance n°371177 - Publication au BOPI 2003-05-22

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Mica et produits en cette matière non compris dans d'autres classes; tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes). Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.