Déposée le 16 avril 2007 par RIEDEL Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMACTYL 13-30 »
Le déposant est RIEDEL Paul domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIEDEL Paul - Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France
Paul RIEDEL - Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506127 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musiques), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs et enveloppes pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en fibre textile ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles.
Matières plastiques [succédanés du tissu] ; portières [rideaux] ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; toile ; vitrages [rideaux] ; stores réflecteurs et isolants en tissus, en tricot ou sur support textile.
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