Marque expirée - Marque en non vigueur

THERMACTYL 13-30
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
3495387
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017
THERMACTYL 13-30 de RIEDEL Paul

Présentation de la marque THERMACTYL 13-30

Déposée le 16 avril 2007 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMACTYL 13-30 »

Le déposant est RIEDEL Paul domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMACTYL 13-30 est expirée depuis le 16 avril 2017.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


RIEDEL Paul - Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France


Paul RIEDEL - Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506127 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musiques), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs et enveloppes pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en fibre textile ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles.

Matières plastiques [succédanés du tissu] ; portières [rideaux] ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; toile ; vitrages [rideaux] ; stores réflecteurs et isolants en tissus, en tricot ou sur support textile.