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Marques déposées par RIEDEL Paul
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STRATO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRATO
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
99826617
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2009

Présentation de la marque STRATO

Déposée le 29 novembre 1999 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est RIEDEL Paul, domicilié(e) Domaine Saint-Andrieu, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL - France.

La marque STRATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRATO est expirée depuis le 29 novembre 2009.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : CELLULEGE , CALFISOL , SURVIV'AL , OASIS "L'OMBRE OUI MAIS FRAICHE" , TRISODUR , INFRASOUND ISOSOUND "C'est le Silence" , L'ISOLANT BIEN ÊTRE , BATIREFLEX , LES 3 MOULINS , CATA-THERME


RIEDEL Paul - Domaine Saint-Andrieu, 11300 LIMOUX - France


Paul RIEDEL - France


Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319471 - Publication au BOPI 2001-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Caoutchouc, gutta percha, gomme élastique, mica ; Succédanés, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage, Tapis, autres revêtements de sol tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.